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Licence

La SCOP Techno-Innov est très attachée aux principes liés aux logiciels libres, et applique ceux-ci à ses produit dans la mesure du possible (Une SCOP est une entreprise, qui doit payer ses salariés et ses charges).

L’ensemble des éléments du DTPlug créés par Techno-Innov sont placés sous licence Creative Commons : CC-by-sa-nc : paternité, partage à l’identique, pas d’utilisation commerciale.

Quelles sont les implications de ce choix de licence ?

Les implications de ce choix sont relativement simples :

  • Toute personne physique qui le souhaite peut utiliser les plans, schémas, et toute autre donnée technique que nous publions pour créer son propre DTPlug.
  • Toute personne physique qui le souhaite peut modifier nos plans et schémas et les utiliser pour créer une version modifiée du DTPlug, pour son usage personnel.
  • Toute personne physique ou morale qui souhaite diffuser des plans, schémas, ou toute autre données technique relative au DTPlug, en version originale ou modifiée, doit le faire en conservant la licence que nous avons sélectionnée (CC-by-sa-nc) et en mentionnant l’auteur original, à savoir la société coopérative Techno-Innov.
  • Il est interdit de produire des DTPlug, que ce soit en entier ou en partie, et de les revendre sans notre accord, même contre un simple dédommagement ou une participation aux frais de production, avec ou sans bénéfices.
  • Il est interdit de produire des DTPlug pour un usage commercial sans notre accord, même sans les revendre.
  • Ces restrictions s’appliquent aussi aux versions modifiées, quel que soit l’auteur des modifications.

Cas particulier

De façon à faciliter la diffusion du DTPlug, nous autorisons la revente des DTPlugs achetés à Techno-Innov, modifiés ou non, sous la seule et entière responsabilité du revendeur.

Cette autorisation est destinée à permettre aux installateurs d’utiliser les DTPlugs qu’ils nous auront acheté à des fins commerciales.

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